Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL MIKE SATA PROJET

Numéro de dépôt :
3370255
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
Marque figurative de MIKE SATA PROJET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIKE SATA PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIKE SATA PROJET domicilié(e) Hôtel – Golf – Restaurants,21320 CHAILLY SUR ARMANÇON - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 738 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HAVEL Patricia MSP domicilié(e) CHATEAU DE CHAILLY,21320 CHAILLY SUR ARMANÇON - 21320 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370255.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2015.

MIKE SATA PROJET a également déposé les autres marques suivantes : MSP , CHATEAU DE CHAILLY , TROPHEE DES GRANDS VINS DE FRANCE , CHATEAU DE CHAILLY HOTEL – GOLF


SARL MIKE SATA PROJET - Hôtel – Golf – Restaurants,21320 CHAILLY SUR ARMANÇON - 21320 - France - SIREN 344738687


Mme HAVEL Patricia MSP - CHATEAU DE CHAILLY,21320 CHAILLY SUR ARMANÇON - 21320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Education – formation divertissement – activites sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services des bars service traiteur – services hôteliers – réservation de logements temporaires. Services d'agriculture. Services médicaux Jardinage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.